Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAHORAISE
LAITERIE DE MAYOTTE - S.A.S.

Numéro de dépôt :
3179141
Date de dépôt :
06/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/08/2012
LA MAHORAISE de LAITERIE DE MAYOTTE

Présentation de la marque LA MAHORAISE

Déposée le 6 août 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIE DE MAYOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA MAHORAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIE DE MAYOTTE domicilié(e) BP 503, ,97600 MAMOUDZOU,Ile de Mayotte - 97600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 099 378 564 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laiterie de Mayotte Thierry ISLER domicilié(e) BP 503,97600 MAMOUDZOU - 97600 - France.

La marque LA MAHORAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAHORAISE est expirée depuis le 6 août 2012.

LAITERIE DE MAYOTTE a également déposé les autres marques suivantes : “ Laiterie de Mayotte-Grandissons ensemble ” “ Le yaourt OULA, c'est bon pour moi, c'est bon pour toi ” , OULA , OULA , ACOUALINE , FRIZOU FRIZOU OUNONO , loéla , MAYCOLA , “ Frizou – la glace des petits et grands gourmands ”


LAITERIE DE MAYOTTE - S.A.S. - BP 503, ,97600 MAMOUDZOU,Ile de Mayotte - 97600 - France - SIREN 099378564


Laiterie de Mayotte Thierry ISLER - BP 503,97600 MAMOUDZOU - 97600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-03

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Bières ; eaux minérales gazeuses et non gazeuses, additionnées ou non de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ou de légume ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.